Déposée par voie électronique le 26 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA CASTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOREAU domicilié(e) 47 rue Carnot - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 418 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MOREAU, M. Didier MOREAU domicilié(e) 47 rue Carnot - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France.
La marque LA CASTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL MOREAU, SARL - 47 rue Carnot - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France - SIREN 522418961
SARL MOREAU, M. Didier MOREAU - 47 rue Carnot - 02400 - CHATEAU-THIERRY - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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